PLAN de RÉGULATION SANGLIER 2019-2020 + AP du 19/11/2019
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Arrêté 2019-DDT-SERAF-UC N°79 du 19/11/19, décidant de mesures de régulation des populations de sanglier en Moselle
Note concernant les principales mesures de l'AP 2019-DDT-SERAF-UC N°79
Annexe 2 à l'AP 2019-DDT-SERAF-UC N°79
LISTE ALPHABETIQUE des 225 communes de Moselle situées au nord de l'autoroute A4 sur la partie allant de Saintes Marie aux chênes à Freyming Merlebach
Tableau : La chasse au sanglier en Moselle - MAJ Novembre 2019
Plan d’action de régulation du sanglier en Moselle 2019/2020
TIR DE JOUR DU SANGLIER AUTOUR DES PARCELLES AGRICOLES en cours de récolte
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Arrêté 2019-DDT-SERAF-UC N°34 du 27 mai 2019
Autorisant le tir de jour du sanglier autours des parcelles agricoles en cours de récolte, du 1er juin au 15 décembre
Le document contient également un modèle de convention d'accord préalable entre l'exploitant agricole et le titulaire du lot de chasse
Arrêté autorisation de destruction à tir du sanglier du 02 février au 14 avril
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Arrêté 2019-DDT-SERAF-UC n°09 du 31 janvier 2019
Autorisant la destruction à tir du sanglier par les titulaires du droit de chasse du 02 février au 14 avril de chaque année
Mesures de régulation des populations de sangliers en Moselle
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Arrêté DDT-SERAF-UC N°93 du 21 novembre 2018
décidant de mesures de régulation des populations de sangliers en Moselle
Plan d'action de régulation du sanglier en Moselle
Note d'information sur la régulation du sanglier en Moselle
destruction à tir du sanglier par les titulaires du droit de chasse du 02 février au 14 avril de chaque année
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Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°11 du 19 janvier 2017,
autorisant la destruction à tir du sanglier par les titulaires du droit de chasse du 02 février au 14 avril de chaque année