Conduite à tenir en cas de capture accidentelle d’un chevreuil
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Conduite à tenir en cas de capture accidentelle d’un chevreuil par des chiens en période fermeture de la chasse du chevreuil.
Lieutenants de Louveterie (2015-2019)
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Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°78 du 16/12/2014
Portant création de circonscriptions de louveterie en Moselle et portant nomination des Lieutenants de Louveterie en Moselle pour la période du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2019
Arrêté 2015-DDT-SERAF-UFC N°24 du 09/06/2015
Portant nomination de lieutenant de Louveterie par intérim sur la circonscription de Louveterie X en Moselle
Adjudications 2015-2025
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Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°56 du 29/07/2014
Approbation du cahier des charges type des chasses communales ou intercommunales
ADJUDICATIONS 2015-2024 : MODE D’EMPLOI
Usage modérateur de son (silencieux)
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modifiant l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
S.D.G.C (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique)
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Prorogation du SGDC jusqu'au 07 février 2021
Schéma Départemental De Gestion Cynégétique (SGDC) - Version intégrale du 16/04/2014
Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°58 du 07/08/2014
Approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique pour la Moselle