Conduite à tenir en cas de capture accidentelle d’un chevreuil par des chiens en période fermeture de la chasse du chevreuil.

Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°78 du 16/12/2014

Portant création de circonscriptions de louveterie en Moselle et portant nomination des Lieutenants de Louveterie en Moselle pour la période du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2019

Arrêté 2015-DDT-SERAF-UFC N°24 du 09/06/2015

Portant nomination de lieutenant de Louveterie par intérim sur la circonscription de Louveterie X en Moselle

Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°56 du 29/07/2014

Approbation du cahier des charges type des chasses communales ou intercommunales

ADJUDICATIONS 2015-2024 : MODE D’EMPLOI 

MODELE DE DOSSIER ADJUDICATION 2014

MODELE DE LISTE PARTENAIRES 2015-2024 

Arrêté du 2 janvier 2018

modifiant l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement

Schéma Départemental De Gestion Cynégétique (SGDC) - Version intégrale du 16/04/2014

Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°58 du 07/08/2014

Approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique pour la Moselle