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H5N1 GRIPPE AVIAIRE ADJUDICATIONS 2015-2025 Cerf CERF sanglier SANGLIER
La chasse du sanglier en Moselle Tableau recapitulatif, nombre de chasseurs, périodes, reglementation. - Janvier 2017.
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UFC N°49 du 16 mai 2017, autorisant le tir de jour du sanglier autour des parcelles agricoles en cours de récolte, du 1er juin au 15 décembre.
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°12 du 19 janvier 2017, autorisant le tir de nuit du sanglier avec usage d'une source lumineuse en période sensible pour les productions agricoles du 15 février au 15 octobre.
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°11 du 19 janvier 2017, autorisant la destruction à tir du sanglier par les titulaires du droit de chasse du 02 février au 14 avril de chaque année
Arrêté 2016-DDPP-149 du 16/09/2016 portant surveillance de la peste porcine classique chez les sangliers sauvages
Ouette, cormoran, bécasse OUETTE, CORMORAN, BECASSE
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UFC N°48 du 16 mai 2017 fixant les mesures applicables pour réguler l’Ouette d’Egypte sur le département de la Moselle
Arrêté 2017-DDT-SERAF N°104 du 07/11/2017 modifiant l'arrêté 2017-DDT-SERAF N°72 du 22/08/2017 autorisant la régulation par tir des populations de Grand Cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) dans le département de la Moselle pour la saison 2017/2018
Arrêté 2017-DDT-SERAF N°72 du 22/08/2017 autorisant la régulation par tir des populations de Grand Cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) dans le département de la Moselle pour la saison 2017/2018
Prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois Arrêté du 31/05/2011
Ouette, cormoran, bécasse PIEGEAGE, NUISIBLES
Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classés nuisibles (NOR : DEVL1515501A).
Arrêté du 2 septembre 2016 relatif au contrôle par la chasse des populations de certaines espèces non indigènes et fixant, en application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement, la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain.(NOR:DEVL1624858A )
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°50 du 16/05/2017 définissant la liste des communes où la présence du castor d'Eurasie est avérée pour l'année 2017 dans le département de la Moselle et réglementant l'usage des pièges de catégorie 2 et 5
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°47 du 16/05/2017 fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés nuisibles par arrêté du Préfet pour la période comprise entre le 1er juillet 2017 et le 30 juin 2018 dans le département de la Moselle
Arrêté 2015-DDT-SERAF-UFC N°47 du 10/09/2015 fixant les modalités de tir de nuit du renard sur le territoire des communes intégrant le GIC faisan "entre Seille et Nied"
Arrêté fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles en application de l’article L. 427-8 du code de l’environnement
dates ouverture et fermeture DATES OUVERTURE/FERMETURE
Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°39 du 10 avril 2017 Portant MODIFICATION de l'arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°10 du 19/01/2017, fixant la liste des espèces chassables et les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2017-2018.

Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°14 du 23 janvier 2017 portant suspension de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage dans le département de la Moselle.

Arrêté 2017-DDT-SERAF-UC N°10 du 19 janvier 2017 fixant la liste des espèces chassables et les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle, saison 2017-2018.

Arrêté 2013-DDT-SERAF-UFC N°44 du 28/06/2013
interdisant le tir du faisan sur certaines communes du département de la Moselle pour la saison 2013-2014

Louveterie LIEUTENANTS DE LOUVETERIE 2010-2015
Arrêté 2015-DDT-SERAF-UFC N°24 du 09/06/2015
Portant portant nomination de Lieutenants de Louveterie par intérim
sur la circonscription de Louveterie X en Moselle
Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°78 du 16/12/2014
Portant création de circonscriptions de Louveterie en Moselle
et nomination des lieutenants de louveterie de Moselle pour la période du 01/01/2015 et le 31/12/2019
Arrêté 2009-DDAF-3-318 du 19/11/2009
Nomination et circonscriptions des Lieutenants de Louveterie du 01/01/2010 au 31/12/2014
Arrêté 2012-DDT-SERAF N°05 du 24/01/2012, nomination de 3 lieutenants de louveterie de Moselle entre le 01/02/2012 et le 31/12/2014
Carte des circonscriptions 2012-2014 (MAJ février 2012)

SDGC S.D.G.C (Schéma Départemental de Gestion Cynégétique)
Arrêté 2014-DDT-SERAF-UFC N°58 du 07/08/2014 - Approbation du SDGC dans le département de la Moselle
Retrouvez ici le SGDC pour la Moselle 2014-2020 en version intégrale du 16/04/2014
Garde particulier GARDE CHASSE PARTICULIER
1 / Formation des Gardes particuliers
Arrêté du 30 août 2006 relatif à la formation des gardes particuliers et à la carte d’agrément
2 / Gardes particuliers assermentés
Décret no 2006-1100 du 30 août 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés, complétant le code de procédure pénale et modifiant le code de l’environnement et le code forestier.
vehicules Circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels
arme blanche Utilisation d'une arme blanche et de l'épieu à la chasse convention Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
droit local DROIT LOCAL EN MATIERE DE CHASSE
Extrait du Code de l'Environnement
Annexe à l'arrêté n° 2005-DDAF-3-308 en date du 30/08/2005 ( pour la période du 02/02/2006 au 01/02/1015 )
Validation du permis, Administration de la chasse communale, indemnisations, nuisibles...
Les spécificités de l'Alsace-Moselle
chasseurs etrangers CHASSEURS ETRANGERS
La chasse en Moselle - Conseils et réglementation pour les chasseurs étrangers
divers DIVERS : Chasse en temps de neiges, usage appeaux et appelants,...
Arrêté du 13 janvier 2012 relatif à la chasse en temps de neiged’oiseaux issus d’élevage des espèces perdrix grise, perdrix rouge, faisans de chasse
Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 4 novembre 2003 relatif à l’usage des appeaux et des appelants pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau et pour la destruction des animaux nuisibles

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